Site Internet : http://www.migennois.fr

Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise
1 bis rue des Ecoles 89400 Migennes
Téléphone : 03.86.92.66.85
Courriel : contact@migennois.fr  

Directeur de la publication, responsable légal : Georges FRIEDRICH

Responsable éditorial, webmaster  : Corinne BRAVO

Conception/Réalisation :
Idéal Productions
5 rue du Tambour d'argent - 89100 SENS
Tél. : 03.86.83.21.21 - Fax : 03.86.83.21.22 
contact@idealprod.fr   -  www.idealprod.fr

Rédaction, illustrations, base de données :
Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise

Hébergement : Frontier Online

Le site présente :
- Contenu informatif
- Catalogue, base de données
- Collecte de coordonnées personnelles en ligne

Loi Informatique et Liberté :
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté sous le n°1130233. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à contact@migennois.fr  

Propriété :
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants-droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr  .